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Hospiao, appels d'offre dans le secteur santé

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Guides et infos  
   
 
 Code des Marchés Publics 2006 (environ 1219 KO)
 Manuel d'application du code des marchés publics 2006 (environ 846 KO)
 Tableau des corespondances entre le code 2004 et 2006 (environ 69 KO)
 Arrêté du 28 août 2006 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés passés par les pouvoirs adjudicateurs (environ 75 KO)
 Arrêté du 28 août 2006 pris en application du I de l'article 48 et de l'article 56 du code des marchés publics et relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics (Public (environ 101 KO)
  Arrêté du 28 août 2006 pris en application du code des marchés publics et fixant les modèles d'avis pour la passation et l'attribution des marchés publics et des accords-cadres (Public) (environ 6891 KO)
 Art. 56 du CMP 2006 (environ 54 KO)
 Obligations de publicités pour les pouvoirs adjudicateurs (code des marchés publics 2006) (environ 71 KO)
Tableau récapitulatif avec les seuils et les obligations de publicité correspondantes
 Obligations de publicités pour les entités adjudicatrices (code des marchés publics 2006) (environ 83 KO)
Tableau récapitulatif des seuils et obligations de publicités correspondantes
 Obligation de publicité d'attribution pour les pouvoirs adjudicateurs (code des marchés publics 2006) (environ 60 KO)
Tableau récapitulatif avec les seuils et les obligations de publicités d'attribution correspondantes
 Obligations de publicités d'attribution pour les entités adjudicatrices (code des marchés publics 2006) (environ 58 KO)
Tableau récapitulatif avec les seuils et les obligations de publicités d'attribution correspondantes
 Article 133, 138, arrêtes et décrets (environ 24 KO)
Publication de la liste des marchés conclus au cours de l'année précédente.
 
 
 
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